Conditions générales de vente
📄 Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification du vendeur
La société / Kuriosity's (Jonathan Izzo)
Siège social : 1B Avenue Molière, 34290, Abeilhan
SIRET : 97873116400015
Email : kuriosity.deco@gmail.com
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés par Kuriosity's, incluant des objets de décoration fabriqués artisanalement et/ou sélectionnés auprès de fournisseurs.
3. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles, notamment pour les créations artisanales pouvant présenter de légères variations.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises “TVA non applicable – art. 293B du CGI”].
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit une confirmation de commande par email.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de non-paiement.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : CB, Paypal, Virement bancaire...
7. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client.
Délais indicatifs :
- Produits en stock : 7 jours ouvrables
- Produits fabriqués : 15 jours ouvrables
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur. Jours ouvrables du lundi au vendredi et hors jours fériés en France.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
⚠️ Exceptions importantes :
- Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont ni repris ni échangés.
- Les créations artisanales peuvent être exclues si réalisées à la demande spécifique.
Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Retours et remboursements
Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine.
En cas de produit défectueux, l'acheteur devra contacter le plus rapidement le vendeur pour trouver ensemble la meilleure solution.
10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
Le vendeur n'est pas tenu responsable de la casse lors du transport. Pour tout litige, nous contacter.
Pour les objets décoratifs (notamment fragiles), il appartient au client de respecter les conditions d’utilisation.
11. Propriété intellectuelle
Les créations, visuels, textes et univers de marque sont la propriété exclusive de Kuriosity's.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
13. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.